Que mettre dans le pacte d'associés ? Les 5 clauses phares

L’un des contrats les plus importants dans la vie de votre entreprise est le Pacte d’Associés. Vous en avez mis un premier en place (ou pas) lors de la création de l’entreprise entre fondateurs, puis d’autres pactes seront nécessaires lorsque des investisseurs entreront dans votre capital.

Étonnement, ce document n’est pas obligatoire (contrairement aux statuts), bien que les désaccords entre associés soient l’une des premières causes d’échec pour une startup !  De fait, il vous est fortement recommandé d’en mettre un en place. Mais quelles clauses devriez-vous intégrer à votre pacte d’associés?

Serge Rosenzweig, avocat spécialiste des startups aux barreaux de Paris et de New York, intervient régulièrement auprès des startups de Paris&Co pour répondre à leurs questions sur les erreurs juridiques à éviter. Voici les 5 clauses, souvent méconnues mais pourtant utiles, qui pourront vous sortir de situations complexes.

L’alimentation alternative au cœur du système ?

Depuis les années 1990, des systèmes de production et de distribution alternatifs émergent et remettent en cause les circuits dits conventionnels, incarnés tout particulièrement par le mode de fonctionnement de la grande distribution. Il y avait donc quelque chose d’assez paradoxal à voir apparaître en octobre dernier un Alter’Native food forum au cœur de l’un des plus grand rendez-vous de l’industrie agroalimentaire mondiale, le Salon international de l’alimentation (SIAL). Il serait donc possible de faire entrer l’alternative au cœur du système ?